Commune de Terminiers

  • Commune de Terminiers

  • home
  • BIENVENUE
    Notre Village Terminiers Actualités Agenda Plan/Accès Annonces de covoiturage
  • MAIRIE
    Conseil Municipal Commissions Comptes rendus Equipe Communale Guide des démarches Intercommunalité Urbanisme - PLUi - Cadastre
  • VIE QUOTIDIENNE
    Mairie & Agence Postale Logements Sociaux Aide à la Personne Annuaire de la santé Environnement - Tri Sélectif Recharge Véhicule Electrique Bulletins Municipaux Cultes - Cimetière Assainissement non-collectif Balayages des rues
  • ENFANCE
    Petite enfance Périscolaire Vie scolaire
  • CULTURE - LOISIRS
    Histoire et Patrimoine Galeries de photos Annuaire des associations Parc Chauvel Ecole de Musique Intercommunale Annuaire touristique Salles Municipales
  • ECONOMIE
    Annuaire des professionnels Annonces d’emploi Offre d'Emploi

Guide des démarches

Accueil / MAIRIE / Guide des démarches
Accueil particuliers  > Papiers - Citoyenneté - Élections

Papiers - Citoyenneté - Élections

Vérifié le 12 Jul 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

État civil

  • Actes d'état civil
  • Livret de famille
  • Changement d'état civil

Identité - Authentification

  • Carte d'identité
  • Passeport
  • Nom et prénom
  • Certificat, copie, légalisation et conservation de documents

Citoyenneté

  • Anciens combattants
  • Élections
  • Médailles et décorations officielles
  • Recensement citoyen, JDC et Service national
  • Volontariats

Relations avec l'administration

  • Obligations de l'administration
  • Recours administratif, défenseur des droits, ...
  • Agir en justice contre l'administration
  • Mesures contraignantes de l'administration

Fichiers et protection de la vie privée

  • Fichiers judiciaires et de police judiciaire
  • Protection des données personnelles et de l'image

Et aussi

  • Nationalité française

    Étranger - Europe

  • Titres, carte de séjour et documents de circulation pour étranger en France

    Étranger - Europe

  • Carte grise (certificat d'immatriculation)

    Transports - Mobilité

  • Permis de conduire

    Transports - Mobilité

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contacts

Commune de Terminiers

20, rue Chanzy

28140 Terminiers - FRANCE

+33 2 37 32 10 11

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

CONTACT
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes